Propriétaire
Le site est la propriété des Editions de la Fenestrelle dont le siège social est :
3 Impasse de la Margue
30190 BRIGNON
Tel 06.95.82.64.98
Contact : b.malzac@editions-fenestrelle.com
N° 793 224 924 RCS Nîmes
SIRET 793 224 924 00019
Directeur de publication
Bernard MALZAC
Réalisation du site
IBSTUDIO Idées et Images
Le Moulinas – Route de Bagnols 30700 Saint Siffret
N° SIRET : 508 273 992 00026 – APE 7311ZA – N° TVA FR30508273992
FORME JURIDIQUE : SARL
Hébergement
OVH
2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX
RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045
APE 6202A – N°TVA FR22424761419
Mise en garde et responsabilité
Tout visiteur du site www.editions-fenestrelle.com est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. Les Éditions de la Fenestrelle s’engagent à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Éditions de la Fenestrelle.
Les opinions exprimées par les visiteurs du site n’engagent que leurs auteurs.
Droit de propriété intellectuelle
Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive des Éditions de la Fenestrelle.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par les Éditions de la Fenestrelle, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales, ni publicitaires.
Les Éditions de la Fenestrelle se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, Les Éditions de la Fenestrelle informeront la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques.
Entreprises citées
Les informations relatives aux événements (agenda…), aux entreprises et aux personnes sur le site www.editions-fenestrelle.com sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n’engagent en rien la responsabilité des Éditions de la Fenestrelle. Cet article offre la livraison gratuite sur les produits qualifiés, ou achetez en ligne et récupérez en magasin dès aujourd’hui au département médical.
Liens hypertextes
Les Éditions de la Fenestrelle autorisent tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.editions-fenestrelle.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
Les Éditions de la Fenestrelle se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Informatique et libertés
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations récoltées lors d’une commande sont susceptibles d’être réutilisées pour des offres commerciales des Éditions de la Fenestrelle pour des produits analogues à ceux que vous avez commandés.
Les mineurs ne sont pas autorisés à fournir des renseignements les concernant, se rapportant à eux-mêmes ou à une quelconque autre personne et ce, quelle qu’elle soit.
Les renseignements fournis sur notre site, sont réputés provenir d’une personne majeure et capable, dès la validation de leur inscription.
Les Éditions de la Fenestrelle ne sauraient être tenues pour responsable d’une quelconque utilisation frauduleuse de ces données.
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre.
Attribution juridique
Les litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Nîmes.